Arrêté déterminant les zones lorraines de mise en oeuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des maisons de santé, des pôles de santé et des centres de santé (format pdf, 176ko)

Publication exceptionnelle pour l'Agence Régionale de Santé de Lorraine (publié le 18 juillet 2012)

Arrêté déterminant les zones lorraines de mise en oeuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition des masseurs-kinésithérapeutes libéraux (format pdf, 119ko)

Publication exceptionnelle pour les services de la Navigation du Nord-Est (publié le 18 juillet 2012) 

Arrêté concernant les actes relatifs à la gestion et au fonctionnement du service (format pdf, 3006ko)
Arrêté concernant les actes relatifs au maintien du service en cas de grève (format pdf, 546ko)
Arrêté concernant la gestion des Unités Opérationnelles et ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses s'y rattachant (format pdf, 1006ko)
Arrêté concernant l'exercice des attributions de la Personne Responsable des Marchés (format pdf, 756ko

Publication exceptionnelle pour l'Agence Régionale de Santé de Lorraine (publié le 3 juillet 2012)

Avis de consultation pour le projet de détermination du zonage régional pour les sage-femmes libérales (format pdf, 64ko)

BORL Spécial délégation de signatures (Publié le 28/06/2012)

Sommaire (format pdf, 70ko)
BORL délégation de signatures (format pdf, 4876ko)
Arrêté portant délégation de la signature pour l'exercice des attributions de la personne chargée de la mise en oeuvre des marchés (format pdf, 87ko) 

Publication exceptionnelle pour les Services du Rectorat (Publié le 25/06/2012)

Arrêté de délégation rectorale de signature pour le budget de la chancellerie (format pdf, 596ko)
Arrêté de subdélégation de signature (format pdf, 761ko)
Arrêté modificatif de l'arrêté du 02 février 2012 de délégation de signature aux responsables des services mutualisés (format pdf, 395ko)
Arrêté modificatif de l'arrêté du 26 octobre 2012 de délégation rectorale de signature dans les secteurs de gestion non financière (format pdf, 500ko) 

Publication exceptionnelle pour les Services de l'ARS(Publié le 29/05/2012)

Publication exceptionnelle pour les Services de la Navigation du Nord-Est(Publié le 25/05/2012)

Arrêté en date du 25 mai 2012 portant subdélégation de signature de Mme Corinne de LA PERSONNE, chef du service de la navigation du Nord-Est, relative à la gestion des unités opérationnelles et à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses (format pdf, 998ko)

Publication exceptionnelle de France Télécom (Publié le 15/05/2012)

Avis de travaux sur les communes de Francheville et Jaillon  (format pdf, 88ko) 

Publication exceptionnelle pour les Services de la Navigation du Nord-Est (Publié le 14/05/2012)

Arrêté en date du 11 mai 2012 portant subdélégation de signature de Mme Corinne de LA PERSONNE, chef du service de la navigation de Nord-Est, pour l'exercice des attributions de la Personne Responsable des Marchés (format pdf, 579ko) 

Publication exceptionnelle pour l'Agence Régionale de Santé de Lorraine (mise en ligne le 9 mai 2012)

Avis de consultation sur le projet de détermination du zonage régional pour les  masseurs-Kinésithérapeuthes (format pdf, 66ko)

Publication exceptionnelle pour les Services de la Navigation du Nord-Est Publié le 27/04/2012

Arrêté en date du 26 avril 2012 portant subdélégation de signature de Mme Corinne de LA PERSONNE, chef du service de la navigation du Nord-Est, pour les actes relatifs à la gestion et au fonctionnement du service. Consultez l'arrêté ici (format pdf, 2670ko)

Publication exceptionnelle pour les Services de la Navigation du Nord-Est Publié le 16/03/2012